Faculté de droit et de science politique

Pôle cathédrale, Amiens

Courriel :

Maître de conférences en droit privé, HDR à l’Université de Picardie – Jules Verne

I – TITRES UNIVERSITAIRES

Habilitation à diriger les recherches 

  • Titre :« Le Droit, le droit – Réflexion sur les modes de production du droit et le droit de propriété dans les sociétés postmodernes »
  • Directrice : Mme le Professeur Jacqueline FLAUSS
  • Date et lieu de soutenance : 4 juillet 2008, Université de Picardie – Jules Verne
  • Jury : Jean-Louis BERGEL, Professeur, Aix-Marseille III, rapporteur ; Nicole DECOOPMAN, Professeur, Université de Picardie Jules Verne, présidente ; Jean-Pierre GASTAUD, Professeur, Paris IX Dauphine, rapporteur ; Daniel GUTMANN, Professeur, Paris I, rapporteur ; Gilles J. MARTIN, Professeur, Nice Sophia-Antipolis ; Jacqueline FLAUSS, Professeur, Université de Picardie Jules Verne, garante

Doctorat en droit privé et sciences criminelles 

  • Titre : « Les sources privées du droit fiscal »
  • Co-directeurs : Messieurs les Professeurs Gilles J. MARTIN et Jacques SPINDLER
  • Date et lieu de soutenance : 17 mars 2001, Université de Nice Sophia-Antipolis
  • Mention très honorable avec les félicitations du jury, autorisation de publication en l’état

Et proposition pour un prix de thèse

  • Jury : Pierre BELTRAME, Professeur, Aix-Marseille III, rapporteur ; Maurice COZIAN, Professeur émérite, Université de Bourgogne ; Jean-Pierre GASTAUD, Professeur, Paris IX Dauphine, rapporteur ; Gilles J. MARTIN, Professeur, Nice Sophia-Antipolis, directeur de thèse ; Jacques SPINDLER, Professeur, Nice Sophia-Antipolis, directeur de thèse

Fonctions Universitaires : 

  • Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Picardie – Jules Verne depuis septembre 2002
  • Attachée temporaire d’enseignement et de recherche, Université de Nice Sophia-Antipolis, de septembre 1997 à septembre 1999
  • Chargée de TD vacataire, Université de Nice Sophia-Antipolis, de septembre 1995 à septembre 1997

Qualifications

  • 2012 : Qualification aux fonctions de professeur des Universités (46-3), section 01
  • 2002 : Qualification aux fonctions de maîtres de conférences, section 01

III – Activités d’enseignement

A. Enseignements actuels

  • Droit fiscal des affaires : 

CM (30h00) et TD (15h00), Master 1 Droit des affaires (2013/22)

  • Droit et fiscalité des sociétés :

CM (8h00) et TD (8h00), L3 Pro, Assistant juridique (2021/22)

  • Droit des marques et des brevets : 

CM (30h00), Master 1 Droit privé (2019/22)

  • Droit de la consommation :

CM (30h00), Master 1 droit privé (2020/22)

  • Droit pharmaceutique  : Séminaire, M2 professionnel, Droit de la santé, 9h00 (2015/22)
  • Droit international et européen de la propriété intellectuelle : Séminaire, M2 professionnel, Droit international et droit européen, 24h00 (2008/22)

B. Enseignements passÉs

1. Formation initiale

– Droit de la propriété intellectuelle appliqué à la thèse :

– Droit de la propriété intellectuelle :

CM, M2 recherche, Droit privé approfondi, 18h00 (2018/19)

– Droit commercial approfondi :

CM, M2 recherche, Droit privé approfondi, 25h00 (2009/17) et 15h00 (2017/18)

– Droit fiscal des affaires :

CM, 30h00, M2 professionnel, Droit des affaires (2013/15)

– Droit de la propriété intellectuelle :

Séminaire, M2, professionnel, TVRAI, UFR de sciences, 16h00 (2008/14)

– Droit des brevets en pharmacie : 

Séminaire, M2 professionnel, Droit de la santé, 25h00 (2006/11)

– Droit du financement :

Séminaire, M2 professionnel, Droit des affaires, 25h00 (2002/05)

– Droit de l’entreprise :

CM, M2 recherche, Droit privé approfondi, 25h00 (2002/04)

– Propriété littéraire et artistique :

CM, M1, Droit, 30h00 (2002/18)

– Culture juridique :

CM, L1, droit, 20h00 (2009/2012)

– Droit commercial général :

CM, L3, droit privé, 30h00 (2008/12)

– Droit de la famille :

CM, L1, Droit, 36h00, 5 ans (2004/09)

– Introduction générale au droit :

CM, L1, Droit, 36h00 (2002/06) et L1, UFR d’économie, 16h00 (2004/12)

– Droit des sociétés :

CM, Capacité 1, 15H00 (2002/06)

– Les obligations fiscales :

Séminaire, DU de fiscalité des entreprises, 15h00 CM (2001/02) 

– Introduction générale au droit :

TD, Licence 1, mention droit, 45h00 TD (1995/99) 

– Fiscalité des entreprises : TD, Master 1, mention AES, 45h00 TD (1995/99)

2. Formation continue

  • Droit de l’œuvre transmédia : Certificat de formation universitaire tout au long de la vie « Nouveaux médias, nouvelles écritures, nouveaux financements », (Région Hauts-de-France, AFDAS, ACAP, UPJV), 3h00, (2016/18)
  • Accompagnement juridique à la conception des supports de cours et publications, DRH, 3h00, (2014/18)

C. Enseignements extérieurs

  • Droit fiscal :

CM, M1 Contrôle de gestion et audit organisationnel, Université de Lille, 18h00 (2020/22)

  • Droit commercial général :

CM, Licence 2 droit privé, Université de Corté, 24h00 (2017/18)

  • Droit de la communication :

CM, Licence 3 Métiers de la communication, Université de Paris Est Créteil, 14h00 (2015/2018)

  • Droit de la propriété intellectuelle :

CM, Master 2 droit de l’ingénierie juridique et patrimoniale, Université Paris Panthéon-Sorbonne, 20h00 (2012/13)

III – PUBLICATIONS

A. DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

1. Ouvrages

  • VARNEROT (V.), Leçons de propriété littéraire et artistique, Ellipses, collection « Leçons de droit », 384 p., janv. 2012

2. Chapitres d’ouvrages

  • VARNEROT (V.), « Essai de taxinomie juridique des créatures de la littérature frénétique », actes du colloque « Horreur et droit : du cauchemar à la réalité », ss dir. Y. Basire et H. Kassoul, 66.000 signes, (à paraître aux PUFC, coll. droit, politique et société, fin 2022-début 2023)
  • VARNEROT (V.), « La distinction droit public/ droit privé en droit des données », in (droit) privé – (droit) public, ouvr. coll. ss dir. A. Bailleux, D. Bernard et J. Van Meerbeeck, Presses universitaires de Saint Louis, Bruxelles, 2022, pp. 215-244 (à paraîre) 
  • VARNEROT (V.), La concentration par densification normative de la propriété intellectuelle. La rédaction-compilation : l’exemple de l’épuisement des droits, in Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles, ouvr. coll. ss dir. A. Favreau, actes du colloque des JUSPI 2021, Dalloz, collection La propriété intellectuelle autrement, 2021, pp. 203-220 
  • VARNEROT (V.), Les mutations de la garantie normative du droit de la propriété littéraire et artistique, in La garantie normative. Exploration d’une notion-fonction, ouvr. coll. ss dir. C. Thibierge, Mare et Martin, 2021, pp. 311-322
  • VARNEROT (V.), Le cumul des droits de propriété intellectuelle sur les formes esthétiques, Etudes à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la cité, LGDJ, 2018, pp. 1046-1057
  • VARNEROT (V.), La circulation des oeuvres numériques, in actes du colloque « Les biens numériques », CEPRISCA, UPJV, 26 sept. 2014, ss dir. A. Chaigneau et E. Netter, PUF, coll. CEPRISCA Colloques, 2015, pp. 109-135
  • VARNEROT (V.), « Les mutations des rapports entre morale et droits européens des brevets», in Morale(s) et droits européens, ouvr. coll. ss dir. S. Barbou des Places, R. Hernu et Ph. Maddalon, Pédone, coll. Cahiers européens, janv. 2015, pp. 137-166

3. Articles de revues à comité de lecture

  • VARNEROT (V.), Le faux authentique en matière d’œuvres d’arts, Communication commerce électronique 9/2019, étude 16, pp. 1-7
  • VARNEROT (V.), Variations juridiques autour de l’œuvre autodétruite de Banksy, Communication commerce électronique 3/2019, étude 6, pp. 10-15
  • VARNEROT (V.), la gestion collective du droit d’indexation et de référencement des images d’œuvres d’arts visuels, Communication commerce électronique 1/2018, étude 1, pp. 1-7
  • VARNEROT (V.), Les limites du droit à l’image, Juris Associations, n° 557, Droit à l’image. Rester dans le cadre, 2017, pp. 25-29
  • VARNEROT (V.), « Histoires vraies, objets de fiction et de censure », Juris Art etc., mars 2015, Dossier La création a-t-elle tous les droits ?, pp. 22-24
  • VARNEROT (V.), « Le droit de la propriété littéraire et artistique en réseau », Communication, commerce électronique, févr. 2013, étude 4, pp. 7-15
  • VARNEROT (V.), « La transnationalisation du droit de brevet de médicaments : l’approche ADPIC-moins à rebrousse-poil », Journal du droit international – Clunet, 1/2010, doctrine 3, pp. 75-114
  • VARNEROT (V.), « La ″fictionnalisation″ de la vie privée », Revue interdisciplinaire d’études juridiques, Publication des Facultés universitaires Saint-Louis, 2010, volume 64, pp. 183-244
  • VARNEROT (V.), « Le cahier de laboratoire national et la propriété intellectuelle : du « petit guide-âne » à l’analyse critique », Revue de la recherche juridique – Droit prospectif, 3/2009, pp. 1621-1650
  • VARNEROT (V.), « Le particularisme de la contrefaçon de brevet de médicament », Revue Générale de Droit médical, 2009, n° 30, pp. 245-276
  • VARNEROT (V.), « La nouveauté des inventions pharmaceutiques : les essais cliniques antériorisants », Revue Générale de Droit médical, 2008, n° 29, pp. 213-233

4. Communications sans actes

  • Colloque « Les 40 ans des radios libres et de radio Amiens », Conseil départemental de la Somme, 9 nov. 2021, Thème de la contribution : « La liberté d’expression 2.0 : La responsabilité de l’internaute du fait des publications sur les réseaux sociaux » et « La responsabilisation des opérateurs de plateforme en ligne » (2 vidéos) : http://alexandraoury.com/2021/10/bientot-colloque-sur-les-40-ans-des-radios-libres-et-de- radio-amiens.html 
  • « La distinction données publiques/données privées à l’aune du big data », en miroir avec Y. Marique (Senior Lecturer, University of Essex) « L’administration et les nouvelles technologies. Vers une reconfiguration de la distinction (droit) privé – (droit) public ? », conférence, in La distinction droit/droit public, Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques, Facultés universitaires de Saint-Louis, Bruxelles, le 22 juin 2021, chaine youtube SIEJ : https://www.youtube.com/watch?v=Y8PgqLfmnNw 
  • « La méconduite scientifique saisie par la propriété intellectuelle », conférence, journée d’étude Ecole doctorale SHS et STS, Ethique de la recherche, juin2018, mai 2021et mai 2022
  • « Images et droits », Faculté des arts, UPJV, 18 nov. 2013
  • Séminaire international d’Antalya « Indications géographiques, dynamiques socio-économiques et patrimoine bio-culturel en Turquie et dans les pays méditerranéens », Université d’Akdéniz, Turquie, 16-19 déc. 2010, Thème de la contribution : « L’émergence d’un droit à l’indication de l’origine géographique des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés »

B. THEORIE GENERALE ET PHILOSOPHIE DU DROIT

  1. Chapitres d’ouvrages
  • VARNEROT (V.), « L’identité personnelle en droit », in L’identité nationale : instruments et usages, ouvr. coll. ss dir. M. Bachir, V. Bussat, C. Husson et L. Jourdain, PUF, coll. CURAPP, 2015, pp. 210-220 (actes de colloque)
  • VARNEROT (V.), « Jurisfiction versus doctrine », in Imaginaires juridiques et poétiques littéraires, ouvr. coll. ss. dir. C. Grall et A.-M. Luciani, PUF, coll. CEPRISCA colloques, 2013, pp. 13-26 (actes de colloque)
  • VARNEROT (V.), « Les professions du chiffre et du droit, entre corporatisme et néo-corporatisme », in L’hypothèse du néo-féodalisme. Le droit à une nouvelle croisée des chemins, ouvr. coll. ss. dir. J. Lefebvre, PUF, coll. CEPRISCA, 2006, pp. 151-192 (recherche collective)

2. Articles de revues à comité de lecture

  • VARNEROT (V.), « Le devoir de compétence du professionnel postmoderne.Retour sur la jurisprudence relative à l’obligation d’anticipation des évolutions prévisibles du droit positif pesant sur le professionnel du droit », Archives de philosophie du droit, Tome 55, 2012, pp. 309-344
  • VARNEROT (V.), « La jurisfiction, substitut au discours doctrinal ? », Revue interdisciplinaire d’études juridiques, Publication des Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 2012, n°69, pp. 51-82
  • VARNEROT (V.), « L’autopoïèse, un paradigme transdisciplinaire ? », Revue de la recherche juridique – Droit prospectif, 1/2007, pp. 125-140

3. Communications et conférences

  • Colloque « Quarante ans de publications du CURAPP », 13, 14 et 15 janv. 2016, Amiens :
  • – Discutante : D. Lochak, Le regard rétrospectif sur le droit, les juristes et les juges sous vichy ; thème de la discussion : La réception doctrinale de la remise en cause du dogme de la neutralité scientifique
  • -Discutante : E. Rude-Antoine, Réflexions épistémologiques entre le droit et les sciences humaines et sociales ; thème de la discussion : Obstacles académiques et épistémologiques à l’épanouissement de l’interdisciplinarité
  • Séminaire « Diversité culturelle et droits humains », CURAPP-ESS UMR 7319 CNRS, UPJV, 2014, 11 sept. 2014, Thème de la communication : « La notion de droits humains »
  • Séminaire « L’Etat dans tous ses états », CURAPP-ESS UMR 7319 CNRS, UPJV, 2013-2014, Séance du 23 janvier 2014 : « Etat moderne, Etat post-moderne… Qu’est-ce que ça change ? »,Thème de la communication : « Une méthode pour repenser le droit et l’Etat : l’interdisciplinarité dans l’hypothèse postmoderne »

C.DROIT FISCAL DES AFFAIRES

1. Chapitres d’ouvrages

  • VARNEROT (V.), entrées : droits de mutation  (10200 signes) ; contribution économique territoriale (format : 3030 signes) ; abandon de créances (5500 signes) ; bénéfices (distribution de) (9310 signes) ; erreur comptable (1820 signes) ; erreur de gestion (format : 2490 signes) in Finances publiques. Dictionnaire encyclopédique, Société française de Finances publiques, ss dir. G. Orsoni, Economica, 2ème éd., oct. 2017, 983 p. 
  • VARNEROT (V.), « Justice fiscale et surendettement », in La justice fiscale, ouvre. ss dir. E. De Crouy-Chanel, C. Glineur et C. Husson-Rochcongar, Bruylant, 2020, pp. 297-315

2. Articles de revues à comité de lecture

  • VARNEROT (V.), Le régime fiscal des NFTs artistiques, Revue de droit fiscal 14/2022, étude 1176, pp. 1-11
  • VARNEROT (V.), « La détermination du taux de TVA applicable au livre numérique », Revue de Droit fiscal, nov. 2014, étude 649, pp. 35-40
  • VARNEROT (V.), « Entre essentialisme et existentialisme de la théorie des sources : les sources non formelles du droit fiscal », Archives de philosophie du droit, tome 46, 2002, pp. 139-195

3. Communications sans actes

  • « La diversité des sources du droit fiscal », 4 avr. 2017, Faculté de droit, des sciences sociales, économiques et de gestion, Université de Corté (conférence, 3h00)
  • « La souveraineté fiscale à l’épreuve des GAFA », Colloque international « La tyrannie de la souveraineté », CURAPP-ESS UMR 7319 CNRS, UPJV, 23 et 24 avril 2015

D.DROIT DES BIENS

  • VARNEROT (V.), « Venus turbulenta, contribution de la Vénus hottentote à l’édification du régime juridique des restes humains », in Chronique de droit médical, ss. Dir. G. Fauré, Les petites affiches, 17 mai 2004, pp. 4-15
  • VARNEROT (V.), « L’étrange pérennité du droit de propriété sur les eaux souterraines. A propos de la décision du TGI d’Angers en date du 12 juin 2001 », Revue juridique de l’environnement, 2002, pp. 135-170

IV – Activités et responsabilités scientifiques, pédagogiques et administratives

A. Responsabilités scientifiques

1. Encadrement scientifique 

  • Co-responsable (avec R. Hernu) du sous-axe 2 « Mutations de la production normative européenne » de l’axe de recherche 3 « Normativités » du CURAPP-ESS UMR 7319 (Projet 2012-2015) [Membre du CURAPP-ESSdepuis déc. 2010]
  • Membre du Conseil de laboratoire du CEPRISCA EA 3911 (Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens) (2009/2010) [Membre du CEPRISCA(sept. 2002- déc. 2010)

  2. Responsabilités scientifiques de projets de recherche 

  • Organisatrice du cycle de séminaires « Penser les mutations de la doctrine contemporaine : éclairage interdisciplinaire du discours autorisé sur le droit », soutenu par la MESHS Nord/Pas-de-Calais au titre du soutien à activités partenariales, campagne 2012-2013
  • Porteur de projet émergent (MESHS Nord) : « Herméneutiques littéraires et juridiques », dépôt le 29 févr. 2016 [non financé]
  • Porteur de projet « Nouvelles formes de créations artistiques et droit », recherche menée au sein du CEPRISCA par une équipe composée d’enseignants-chercheurs et de doctorants membres du CEPRISCA, du CRUCE et du CRA, ayant donné lieu à une demande de financement ANR, dans le cadre du programme Blanc « Jeunes chercheurs », campagne 2007

3. Direction de mémoires

Master 2 recherche, mention Droit privé approfondi, Droit commercial approfondi (2002/04 ; 2010/18) : 18 mémoires soutenus ; Master 1, droit privé général, patrimoine (2004/22) : 18 mémoires dirigés en droit de la propriété intellectuelle, droit fiscal des affaires et droit de la consommation

4.Membre du comité scientifique de la Revue CORRIDOR, Revue des Sciences Humaines et Sociales de l’UPJV d’Amiens (2007/14) 

B. Responsabilités administratives

  • Membre nommé du Conseil de la documentation de l’UPJV, collège des enseignants-chercheurs (2021/…)
  • Membre élu du Conseil de gestion de la faculté de droit et de science politique d’Amiens (2005/21)
  • Membre élu du Conseil National des Universités, Section 01, collège B, suppléante (2016-2019)
  • Membre élu du Conseil National des Universités, Section 01, collège B, titulaire (2013-15), suppléante (2011-13)
  • Membre élu du Comité technique de l’UPJV, titulaire (2011/15), suppléante (2015/19)
  • Membre du groupe de travail « Droit d’auteur et numérique » (DISI, UPJV) (2015/19) : conception des CGU de la plateforme pédagogique INES (mise en ligne : sept.2016) ; participation aux déjeuners du numérique (ressources numériques et droit d’auteur : 18 oct. 2016)
  • Membre élu du Conseil académique du PRES UFECAP (2012-2014)
  • Responsable de la licence 3, parcours droit privé, de la faculté de droit d’Amiens (2008/12)
  • Membre du Comité de sélection de recrutement des ATERet professeurs associés de la section 01 (2010/11 et 2012/2015)
  • Membre suppléant de la commission de spécialistes des sections 01 et 03 CNU de la faculté de droit et de science politique d’Amiens (2005/09)
  • Directrice du département de droit privé de la faculté de droit d’Amiens (2004/05)

C. Jurys d’examens professionnels ou académiques

  • Membre du jury de Prix de thèse de la Société Française de Finances Publiques (2018)
  • Membre du jury de validation des compétences professionnelles aux fins d’obtention du certificat de spécialisation en droit de la propriété intellectuelle, Conseil National des Barreaux, IXAD Lille (Juin 2015)
  • Membre du jury de l’examen d’aptitude à la profession d’avocat, Centre régional de Formation à la Profession d’Avocat (CRFPA), Amiens (2010/11 et 2016/17 : écrits et oraux de droit fiscal des affaires)
  • Membre du jury de thèse de monsieur K. E. Edzang Ndong, « La crise du fonds de commerce. Comparaison droit français et droit OHADA », soutenue le 5 février 2021 en visioconférence, sous la co-direction des professeurs É. Nsié et A.-M. Luciani (co-tutelle, UOB), en présence du madame le professeur M. Chagny (rapp.) et de monsieur C. Saint-Didier (app.)., V. Varnerot (examinatrice), Université de Corté – ED SHS. 

D. Responsabilités pédagogiques

  • Direction de l’équipe pédagogique de licence 3, droit commercial général (2008/2012)
  • Direction de l’équipe pédagogique de licence 1, civil 1 (2002/09)
  • Direction du diplôme de capacité, faculté de droit et de science politique d’Amiens (2003/06).