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Sciences Humaines et Sociales
Université de Picardie Jules Verne

Histoire de la SBEA et définition du BEA

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Evolution des statuts de l’animal

Tout au long de l’histoire les relations entre homme et animal se développent progressivement et le statut philosophique de l’animal change en parallèle.
Il existe trois concepts principaux. Durant le moyen-âge, a dominé la conception « L’animal est l’égal de l’Homme »  dans laquelle  l’animal était jugé et traité  comme un être humain (punitions de l’animal jugée coupable pour un acte criminel).

Cette conception règne pendant plusieurs siècles avant d’être remise en cause par une nouvelle conception totalement opposée  « l’animal est un objet ». Les deux conceptions ont coexisté longtemps jusqu’au où René Descartes, au XVIIe siècle, annonce que l’homme et l’animal sont de nature différente.  Le concept « Animal-Objet » règne pratiquement trois siècles dans le monde en exprimant sa forme extrême en tant que «  Animal – produit agricole » dominée par les années d’industrialisation de l’agriculture après la seconde guerre mondiale II. Depuis près d’un demi-siècle la société et le monde scientifique discutent sur le nouveau statut de l’animal « l’animal est un être sensible (1976) et beaucoup plus récemment, l’animal est un être doué de sensibilité (2015)».

Evolution des droits de l’animal

Les premières lois sur la protection des animaux sont apparues en Europe avec en 1822 - le Martin’s Act concernant la protection animale (Royaume-Uni);  en 1845 le docteur Étienne Pariset fonde la Société protectrice des animaux ; en 1850 - la loi de Grammont (France) contre le maltraitance des animaux domestiques en public (hors de la vue des passants).
Le regard mécanistique sur les animaux à régné près de 3 siècles en commençant par les publications de René Descartes et a vu sa fin avec la publication du livre de Ruth Harrison « Animal Machines » en 1964 qui présente un regard critique contre l’élevage intensif.
En réponse, le ministère britannique de l’Agriculture (Brambell), en 1967 a créé le tout premier Comité pour le bien-être des animaux d’élevage qui en 1979 devient le Farm Animal Welfare Council. Le fruit fondamental de ce comité est la définition de 5 libertés principales des animaux sous la responsabilité humaine. Ce concept fait ressortir les besoins fondamentaux suivants, indispensables pour le bien-être d’un animal :

- absence de faim, de soif et de malnutrition ;
- absence de peur et de détresse ;
- absence de stress physique et thermique ;
- absence de douleur, de lésions et de maladie ;
- possibilité pour l’animal d’exprimer les comportements normaux de son espèce.

En France, c’est la loi de 1976 qui a véritablement édifié la politique de protection animale, en énonçant trois principes fondamentaux :
l’animal est un être sensible, qui doit être placé dans des conditions compatibles avec ses impératifs biologiques.
 Il est interdit d’exercer des mauvais traitements envers les animaux.
 Il est interdit d’utiliser des animaux de façon abusive.
En 1999, grâce à une nouvelle loi de protection animale, le code civil français a été modifié, afin que les animaux, tout en demeurant des biens, ne soient plus assimilés à des choses.
Le 16 février 2015, la loi relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures modifie de nouveau le code civil en qualifiant les animaux comme des êtres doués de sensibilité :
Art. 515-14. – Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens.

La règle des 3 R

Cette règle appliqué dans le monde entier est élaboré en 1959 par W.M.S. Russell et R.L. Burch :
Elle comporte 3 points cruciaux que tout scientifique travaillant avec des animaux doit suivre.

1. Reduce (Réduire) le nombre d'animaux en expérimentation: Tout doit être mis en œuvre pour minimiser le nombre d’animaux utilisés.
2. Refine (Raffiner) la méthodologie utilisée pour la stabulation ainsi que pour les expérimentations doit permettre de diminuer au maximum la souffrance/la douleur des animaux (ce qui amène à la notion de points limites qui sont des critères objectifs conduisant à l’interruption de l’expérimentation)
3. Replace (Remplacer) les modèles animaux. Dans la mesure du possible, il faut tout faire pour ne pas utiliser de modèles animaux, et dans le cas contraire, il faut utiliser le modèle animal le moins évolué du point de vue phylogénétique qui permette d’obtenir les résultats attendus.

Législation

Il y a eu de nombreuses lois ainsi que des décrets d’application. La plus récente est une transposition d’une directive européenne qui à été émise en France au début de l’année 2013 avec la publication des arrêtes le 1er février 2013.

- le Conseil de l'Europe - convention STE N° 123
- l'Union européenne - directive n° 2010/63/UE
- la France - décret n° 2013-118 ; les arrêtés du 1er février 2013
10 mesures de la politique de l'expérimentation animale dans les organismes publics de recherche (décret n° 2001-464 ; décret n° 2001-486)

1967 -  la création d’un Comité pour le bien-être des animaux d’élevage qui a changé le statut de l’animal - être vivant (Farm Animal Welfare Council, 1979).  Il est important de mentionner que la plupart des actes juridique concernaient les animaux de rentes et de compagnie.
Le premier article sur ce sujet des animaux de rente est publié en France dans le magazine scientifique « La Recherche » en 1981 par Robert Dantzer. La France était le premier pays qui a créé, en 1983, le Comité Consultatif National d’Ethique pour les sciences de la vie et de la santé.   Sur le plan historique ce n’est qu’un demi-siècle que l’homme développait les réflexions importantes sur bien-être de l’animal. Il est bien connu que dans le domaine de la recherche médicale comme vétérinaire l’expérimentateur pouvait faire n’importe quels manipulation sur l’animal sans payer attention à la souffrance, la douleur et aspects émotionnels et psychologiques. Il a pris 30 années pour que les animaux utilisés à des fines scientifiques soient protégés par la loi contre la maltraitance (Décret n° 2013-118 du 1er février 2013 relatif à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques).

Expérimentation animale : mouvement social

L’évolution des mentalités fait que de plus en plus de personnes remettent en cause le recours à l’animal aussi bien pour l’alimentation que pour la recherche animale. En ce moment coexistent donc deux regards opposés sur l’utilisation des animaux :

- les abolitionnistes : Ils prônent une abolition de l’exploitation animale. Les abolitionnistes sont contre toute forme d’utilisation animale aussi bien dans l’alimentation qu’en recherche médicale

- les «welfaristes »: Ils souhaitent poursuivre l’utilisation des animaux mais en améliorant leur bien-être aussi bien pour les animaux de rente, que des animaux de compagnie et des animaux utilisés pour la recherche.

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